La Justice doit rattraper le temps perdu

La Justice doit rattraper le temps perdu
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La Justice doit rattraper le temps perdu - © Mark Renders - Getty Images

On n'en a pas beaucoup parlé, trop occupés que nous étions par les secteurs primordiaux que sont la santé ou l'économie, mais la Justice a aussi été impactée par la crise sanitaire. Elle n'a cependant pas connu un arrêt total et a continué de fonctionner à voilure réduite. Ainsi, les procédures d'urgence ont été maintenues, tout comme plusieurs affaires pénales ou relatives aux audiences familiales. Dans certains cas, une procédure écrite a pu être utilisée ou une vidéoconférence, ce qui a permis d'avancer. Mais souvent, on a assisté à une fermeture de certaines salles d'audience, faute de magistrat ou de justiciable, quand ce n'était pas les avocats qui demandaient un report.

La "cacophonie", selon avocats.be

Pour la reprise, nous n'avons eu que trop peu d'informations de l'institutionnel et aucune du politique ! On se base sur la bonne volonté de chacun, d'où le terme "cacophonie" que je n'hésite pas à employer.

C'est le constat un brin dépité réalisé par Xavier Van Gils, le président d'avocats.be, l'Ordre des barreaux francophones et germanophones de Belgique. En gros, il dénonce le manque d'uniformité et de consignes claires pour une reprise complète dans le pays. 

Une reprise qui ne sera que progressive, à en croire le Collège des cours et tribunaux. Dans son communiqué de presse, l'organe met l'accent sur la complexité de la tâche qui concerne 8000 collaborateurs et plus de 200 bâtiments ! Ainsi, du matériel comme les gants ou du gel hydroalcoolique subit des retards de livraison. Chaque salle et cour d'audience doit être adaptée aux règles de sécurité désormais bien connues. Cela demande du temps, ce qui, cumulé au retard pris ces dernières semaines ne sera pas sans poser quelques problèmes d'organisation.

Entre priorités et récupérations l'été

Avec cette réouverture quasi complète des tribunaux, il va falloir prioriser certains dossiers.

Ainsi, selon avocats.be, il y a urgence à traiter ce qui concerne le droit familial, le droit du travail ainsi que le droit économique et commercial, qui va concerner de nombreuses entreprises touchées par la crise du coronavirus. 

On ne dit pas le contraire du côté du Collège des cours et tribunaux. Fabienne Bayard, sa présidente, nous confirme qu'on s'attend à un véritable choc socio-économique. Des experts tentent d'analyser l'impact de la crise sur le nombre de faillites. Il est encore trop tôt pour se prononcer, mais les premières estimations font état d'une surcharge de travail pour les tribunaux de l'entreprise de 30 à 200% d'ici septembre !

Pour rattraper le retard et anticiper la surcharge de travail liée à la crise, le Collège des cours et tribunaux encourage les différentes juridictions à instaurer des audiences supplémentaires, en ce compris durant les mois de juillet et août. Mais ceci est fonction "des besoins et disponibilités du personnel", comprenez donc qu'il n'y a aucune obligation mais qu'il sera difficile d'y échapper.

Malgré la reprise à grande échelle, il faudra donc un peu de temps avant que tout rentre dans l'ordre d'autant que les situations diffèrent selon les tribunaux et les régions. Mais si vous êtes à présent convoqué à une audience, ne tablez plus sur le fait qu'elle sera reportée, et n'oubliez pas votre masque pour franchir les portes des palais de justice.