Attentats de Paris, de Bruxelles: la ligne du temps des procès terroristes à venir

L’actualité judiciaire s’articulera ces prochaines années autour de grands procès pour terrorisme. En effet, en 2014, 2015 et 2016, une vague d’attentats djihadistes touchait l’Europe. Les enquêteurs ont fait leur travail. Les auteurs et leurs complices présumés ont été arrêtés. Ils seront jugés devant les tribunaux. Récapitulons !

Les procès à venir

Procès des attentats de Paris du 13 novembre 2015 : 20 inculpés. Devant la cour d'assises spéciale de Paris, dans l’ancien Palais de justice sur l’Île de la Cité, il y aura notamment Salah Abdeslam, seul membre vivant des commandos des terrasses. Il devrait se dérouler sur une période sept mois du 8 septembre 2021 à fin mars 2022.

Procès " Paris Bis " : 14 inculpés. Il s’agit du volet belge des attentats de Paris. Les auteurs n’ont pas commis les attentats. On leur reproche d’avoir aidé logistiquement les terroristes avant et/ou après les faits. Le procès aura lieu à Bruxelles devant le tribunal correctionnel pour une dizaine de jours. La date exacte n’est pas encore connue. Il pourrait se tenir pendant le deuxième semestre 2021, au même moment que le procès principal à Paris.

Procès des attentats de Bruxelles du 22 mars 2016 : 10 inculpés. Une partie des inculpés seront les mêmes que le procès parisien du 13 novembre. Aux côtés de Salah Abdeslam, il y aura également Ossama Krayem qui a renoncé à faire exploser son sac dans le métro, ou encore Mohamed Abrini connu sous le nom de l’homme au chapeau qui a fui l’aéroport. Le procès tiendra devant les Assises au "Justicia", l’ancien site de l’OTAN à Haren. La date n’est pas arrêtée officiellement. Selon les estimations, le début du procès serait prévu pour septembre 2022. Il devrait durer entre six et huit mois.

Par la suite, il y aura également le procès à Paris des attaques au camion bélier survenu à Nice.

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Attaque au camion bélier le 14 juillet 2016 sur la promenade des Anglais à Nice © VALERY HACHE - AFP

Une procédure judiciaire, c’est une série d’étapes

Pour le procès des attentats du 22 mars ou le dossier "Paris Bis", la procédure a déjà débuté en Belgique.

Une première grande étape a déjà été franchie : la Chambre du conseil. Cette juridiction a dû débattre des éléments du dossier et se poser une question : y a-t-il suffisamment de charges à l’encontre de tel ou tel inculpé pour le poursuivre ? Dans certains cas, le Chambre du conseil a prononcé des non-lieux mais aussi le renvoi d’inculpés devant une juridiction. Pour "Paris Bis", la Chambre du Conseil renvoie l’affaire devant le tribunal correctionnel de Bruxelles.

Quand il s’agit d’un procès aux assises, la Chambre du conseil est suivie par une Chambre des mises en accusation qui doit à son tour débattre puis statuer. Dans le procès des attentats du 22 mars, ce rendez-vous est attendu. Il s’agira de la dernière étape qui devrait, selon toute vraisemblance, officialiser le futur procès devant la cour d’assises.

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Procès "Charlie Hebdo" - Procès de l'attentat du Musée juif de Bruxelles © Palix - Petra Urban

Le verdict est connu

Cette vague d’attaques djihadistes a débuté sur le sol européen à Bruxelles. Le procès de l’attentat au Musée juif s’est tenu du 10 janvier 2019 au 12 mars 2019. Mehdi Nemmouche a été reconnu coupable et condamné à la perpétuité. Nacer Bendrer, également jugé, a écopé de quinze années de réclusion.

Le procès des attentats de janvier 2015 à la rédaction de Charlie Hebdo, à Montrouge et dans le magasin Hyper Cacher a aussi débouché sur un procès historique qui s’est tenu du 2 septembre au 16 décembre 2020.

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