Demain, quand les robots auront des droits...

Demain, quand les robots auront des droits
Demain, quand les robots auront des droits - © YOSHIKAZU TSUNO - BELGAIMAGE

Il s'appelle ASIMO, c'est un robot humanoïde développé et présenté aujourd'hui à Bruxelles par HONDA. Dans un futur très proche, il pourra devenir un auxiliaire de vie. C'est une certitude: les robots sont de plus en plus présents dans notre société. Le phénomène prend une telle ampleur que pour certains, il faut développer un droit des robots. Pour quelles raisons? Quels droits? Trois questions à Alain Bensoussan, avocat spécialiste des nouvelles technologies.

On parle de droit des robots, mais qu'est-ce que ça signifie exactement?

Il y a le droit des biens. Et manifestement, ces robots dotés d’une intelligence ne peuvent pas entrer facilement dans cette catégorie. Ça ne peut pas non plus être le droit des animaux, parce que les robots ne sont pas encore dotés d'une sensibilité. Ça ne peut pas être non plus le droit des humains. En l'état actuel, ce serait inapproprié. Alors, il faut créer un nouveau cadre, un droit des robots, entre le droit des biens et des humains. En partie, cela existe déjà aujourd'hui. Il y a par exemple une charte mise en place par la Corée du Sud en 2007. Une autre par la Commission européenne. J'y ai aussi travaillé. Et puis il ne faut pas oublier que finalement, le droit des robots, il existe déjà par défaut aujourd'hui, au travers des contrats qui lient les fournisseurs aux utilisateurs. Des contrats souvent pro-fournisseurs. Du coup, un cadre juridique est nécessaire.

Alors concrètement, de quelles règles juridiques parle-t-on? Il est question ici de la responsabilité des robots?

Les robots, ils sont sortis des laboratoires puis se retrouvent à la porte de nos domiciles, notamment pour aider les personnes âgées ou encore à la porte des entreprises, pour accueillir les clients par exemple. Ils sont aussi dans la rue, comme les voitures autonomes. Bref, ils entrent en interaction avec les hommes. Et cela entraîne effectivement de nouvelles responsabilités pour les robots. Des risques d'accidents aussi, quand par exemple un robot est au volant d'une voiture ou à la manœuvre dans une cuisine. Dans ces différentes situations: il faudra donc identifier le robot: qu’il ait un nom, un numéro, soit inscrit dans un registre. L'idée que l'on a en France, c'est par exemple de l'inscrire dans le registre des personnes physiques: 1: les hommes. 2: les femmes. Et le numéro 3 pour les robots. L’intérêt, c’est de pouvoir les identifier et de mettre en cause la responsabilité des robots. Ce serait en quelque sorte, comme pour les personnes morales. Derrière, il y a des personnes physiques. L'idée, c’est de pouvoir disposer de recours contre ces robots, il faut qu’ils aient une sorte de personnalité mettant en jeu leurs responsabilités et derrière, celles du fabricant, du fournisseur, de l’utilisateur, du propriétaire. Tout un système de responsabilités en cascade.

Il y a cet élément de responsabilité, mais qu'en est-il par exemple de la protection de la vie privée dans ces nouvelles relations avec les robots?

Ce serait un deuxième point dans le droit des robos: le droit à l’intimité. Le robot, dans son interaction avec les personnes âgées ou les robots qui "travaillent" avec des enfants autistes, acquièrent des informations sur leur santé et des informations liées à la vie privée. Par exemple, le robot est capable de dire: "ça va être l’anniversaire de votre petite-fille", très facilement, comme le fait Facebook. Le robot est capable de reconnaître à peu près de 200 personnes. Et de dire à une personne âgée ou à un enfant autiste : "voilà ton frère est arrivé", "ou votre petite-fille est présente". Et cette intimité là, il va falloir la protéger et en quelque sorte protéger la mémoire de leurs mémoires.

A.W.

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