Couacs en série au procès du Musée juif: comment les jurés sont-ils choisis (et récusés)?

Couacs en série au procès du Musée juif: comment les jurés sont-ils choisis (et récusés)?
Couacs en série au procès du Musée juif: comment les jurés sont-ils choisis (et récusés)? - © IGOR PREYS - BELGA

C'est une véritable valse des jurés qui a lieu depuis ce mardi au procès de Mehdi Nemmouche et Nacer Bendrer, accusés d'avoir participé à la tuerie du Musée juif de Belgique à Bruxelles en mai 2014. Ce mercredi soir, on compte déjà quatre jurés remplacés, dont deux qui ont été récusés. Mardi, c'est le juré n°2 qui a dû quitter le procès, après une suspension de séance d'une heure et demie. La raison ? Il avait exercé la fonction de greffier pour un juge d'instruction cité dans le procès en tant que témoin, selon un courrier reçu par la Cour. Une situation qui remettait en question son impartialité, selon par le procureur fédéral et l'avocat de Nacer Bendrer, Me Julien Blot. "Il s'est forcément noué quelque chose entre ce juré et ce témoin, que soit amitié ou inimitié", a déclaré le magistrat. Le juré n°2 a été remplacé.

Mercredi, rebelote : c'est encore une fois la jurée n°2, une suppléante devenue jurée effective, qui était au cœur des débats. Elle a en effet révélé qu'elle était la cousine d'un des enquêteurs qui devra témoigner. Le procureur fédéral Bernard Michel et l'avocat de Nacer Bendrer Me Julien Blot ont demandé sa récusation. En revanche, l'avocat de Mehdi Nemmouche n'a pas jugé nécessaire de chambouler à nouveau le jury : "Je pense qu'il faut s'en référer au serment d'impartialité que les jurés ont prêté, sinon ça peut être sans fin", a-t-il déclaré. Au final, la Cour a validé la récusation de la jurée n°2, à nouveau remplacée par un suppléant.

Les magistrats ou les militaires ne peuvent pas être jurés

La liste aurait même pu s'allonger lorsqu'un des avocats, Me Maxime Nardone, un des avocats de la partie civile, a fait remarquer qu'il avait fréquenté la même école primaire et secondaire que le juré n°7 (suppléant). Mais cette fois-ci la Cour a décidé de ne pas récuser le juré. La présidente, qui doit acter les départs de jurés, a jugé que la demande était recevable, mais pas fondée.

►►► À lire aussi: Les 5 arguments de la défense pour innocenter Mehdi Nemmouche

Alors comment un tel imbroglio a-t-il pu se produire trois fois ? Pour être désigné juré en Belgique, il faut passer par plusieurs étapes. Le jury d'assises est composé de douze citoyens désignés par tirage au sort. Selon le Code judiciaire (art. 217), il faut remplir cinq critères préalables : être inscrit au registre des électeurs, jouir de ses droits civils et politiques, être âgé de 28 à 65 ans, savoir lire et écrire et n'avoir jamais subi de condamnation pénale d'emprisonnement de plus de quatre mois (ou une peine de travail de plus de 60 heures). A priori, rien à voir donc avec le CV, l'histoire familiale ou la fonction effective des jurés. Dans les faits, le Code interdit cependant la fonction de juré à certaines professions, comme les magistrats ou les militaires. 

Des éléments qui sont survenus au cours du procès

Ensuite, avant la prestation de serment des jurés, l'accusé et le parquet ont le droit de récuser douze d'entre eux chacun (soit la totalité du jury, suppléants compris). Les deux parties n'ont pas besoin de justifier leur demande de récusation, mais on imagine bien qu'elles chercheraient à préserver l'impartialité du jury, et donc d'éviter tout juré qui aurait un lien avec des témoins.

Les avocats de Mehdi Nemmouche semblaient satisfaits du jury final avant le procès, puisqu'ils n'ont demandé aucune récusation. En revanche, le parquet et la défense de Nacer Bendrer ont demandé des récusations de jurés après le début du procès. Pour quelle raison ont-ils changé d'avis ? Sans doute à cause d'éléments dont ils n'avaient pas connaissance : le passé professionnel du premier juré a été révélé par une lettre à la Cour, et c'est la deuxième jurée qui a elle-même avoué ses liens familiaux.

Outre les deux jurés qui ont été récusés, deux autres membres ont dû être remplacés, après un départ pour des raisons de santé.

Newsletter info

Recevez chaque matin l’essentiel de l'actualité.

OK