Véhicules diesel interdits à Bruxelles dès le 1er janvier 2018, période de tolérance prévue

Les véhicules diesel sans norme Euro et Euro 1 ne pourront plus circuler à Bruxelles dès le 1er janvier.
Les véhicules diesel sans norme Euro et Euro 1 ne pourront plus circuler à Bruxelles dès le 1er janvier. - © BENOIT DOPPAGNE - BELGA

C'est annoncé depuis 2016, à partir de ce 1er janvier 2018, les véhicules les plus polluants ne pourront plus circuler dans aucune des 19 communes bruxelloises (Anderlecht, Ville de Bruxelles, Ixelles, Etterbeek, Evere, Ganshoren, Jette, Koekelberg, Auderghem, Schaerbeek, Berchem-Sainte-Agathe, Saint-Gilles, Molenbeek-Saint-Jean, Saint-Josse-ten-Noode, Woluwe-Saint-Lambert, Woluwe-Saint-Pierre, Uccle, Forest et Watermael-Boitsfort).

Les règles d'accès de la LEZ ("Low Emission Zone" ; "Zone de basses émissions, en français") ont pour but d'améliorer la qualité de l'air à Bruxelles et seront d'application tous les jours de la semaine (7j/7) et 24h/24.

Quels sont les véhicules concernés ?

Sont visés à partir de ce 1er janvier toutes les voitures diesel, les camionnettes de moins de 3,5 tonnes, les bus et les autocars sans norme Euro et Euro 1.  

Pour l'instant, les véhicules à essence ne sont pas concernés, mais les règles vont évoluer au fil des ans comme le montrent ces deux tableaux (un pour les véhicules diesel et l'autre pour les véhicules essence): 

Diesel

2018

2019

2020

2022

2025

EURO 6

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Autorisé

EURO 5
Immatriculé avant le 1/9/15

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Non autorisé

EURO 4
Immatriculé avant le 1/1/11

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Non autorisé

Non autorisé

EURO 3
Immatriculé avant le 1/1/06

Autorisé

Autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

EURO 2
Immatriculé avant le 1/1/01

Autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

EURO 1
Immatriculé avant 1/1/97

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Sans EURO
Immatriculé avant le 1/7/92

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Essence

2018

2019

2020

2025

EURO 6

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Autorisé

EURO 5
Immatriculé avant le 1/9/15

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Autorisé

EURO 4
Immatriculé avant le 1/1/11

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Autorisé

EURO 3
Immatriculé avant le 1/1/06

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Autorisé

EURO 2
Immatriculé avant le 1/1/01

Autorisé

Autorisé

Autorisé

Non autorisé

EURO 1
Immatriculé avant 1/1/97

Autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Sans EURO
Immatriculé avant le 1/7/92

Autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Non autorisé

Période transitoire

Renseignements pris, aucun contrôle n'est prévu à partir du 1er janvier 2018.

Les propriétaires de ces véhicules vont même avoir 9 mois pour trouver une solution alternative puisque les premiers contrôles commenceront seulement après une période d'adaptation de 6 mois, explique Bruxelles Environnement. A cela s'ajouteront 3 mois pendant lesquels les contrôles donneront lieu à de simples avertissements.

Autrement dit, les premières contraventions pourront seulement tomber à partir du 1er octobre 2018.

Les caméras pour contrôler tout ça seront d'ailleurs installées progressivement d'ici fin 2018. On parle de 176 caméras dont 121 points de capture. 

Quelques exceptions

Une quinzaine de véhicules ne sont pas concernés par ces nouvelles règles. C'est le cas de tous les deux-roues motorisés, des poids-lourds de plus de 3,5 tonnes conçus pour le transport des marchandises, des tracteurs agricoles ou forestiers (à chenille et à roue), des véhicules roulant à l’hydrogène, des motorhomes ("les autocaravanes") ou encore des véhicules immatriculés ancêtre (plaque "O") de plus de 30 ans. Tous les détails en cliquant ici

Des dérogations sont aussi prévues via l'octroi d'un "pass journalier" et avec un maximum de 8 jours d'accès par an. Ce sera évidemment payant : 35 euros par jour. 

Quid des véhicules étrangers ?

Pour les véhicules étrangers, il faudra s’enregistrer pour prouver qu'on est en ordre. Ce qui ne sera possible qu'à partir de l’été 2018. Cela pourra se faire via internet. 

Amendes

Si les contrôles ne sont pas prévus avant le 1er octobre 2018, le montant des amendes est déjà fixé : 350 euros par infraction (à Anvers, elles sont à 125 euros, mais elles passeront à 150 euros à partir de 2018).

Mais il y a un plafond : on ne pourra recevoir que quatre amendes par an maximum et il faudra un minimum de 3 mois entre deux contraventions.

Comment déterminer la norme euro d'un véhicule?

La norme euro d'un véhicule est une norme environnementale européenne. Vous la trouverez sur la carte grise du véhicule. S'il n'y en a pas, c'est la date de la première immatriculation qui est prise en compte

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