France: amendes record pour pollution maritime volontaire

L'armateur égyptien du Al Esraa devrait payer 90 % de l'amende de un million d'euros, le reste étant à la charge du commandant, a décidé le tribunal correctionnel de Brest.

Le 29 septembre 2008, le navire avait été survolé par un avion des douanes avec dans son sillage une nappe d'hydrocarbure longue de 14 kms.

De son côté, l'armateur libanais du Valentia, cargo battant pavillon libérien, devra payer 90 % de l'amende de deux millions d'euros.

Le Valentia, cargo roulier, avait été repéré au large des côtes bordelaises par un avion des douanes, en novembre 2008, avec dans son sillage une trace d'hydrocarbure de 18 kms.

De nouveaux textes législatifs entrés en vigueur en France en août 2008 ont relevé les montants maximum des amendes pour pollution volontaire de un à 15 millions d'euros.

(Belga)

 

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