Diesel : des élus allemands en prison pour de l'air pollué ?

Des manifestants opposés au bannissement du diesel de la ville de Stuttgart
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Des manifestants opposés au bannissement du diesel de la ville de Stuttgart - © THOMAS KIENZLE - AFP

Les grandes villes allemandes, au bord de l'asphyxie ? Cologne mais aussi Stuttgart ou Munich sont les plus touchées. Mais la liste est longue : quelques 70 villes du pays dépassent régulièrement les taux de dioxyde d'azote tolérés par l'Union, sans émouvoir grand-monde. Pour assainir l'air des villes, la justice a été saisie. Récit d'une procédure longue de sept ans qui trouvera peut-être un épilogue aujourd'hui.

L'air vicié qui émane de grandes villes allemandes empoisonne aussi le débat citoyen. Face à l'inertie des autorités, les militants d'une ONG environnementale décident de s'unir et de frapper aux portes d'un tribunal. Une requête est déposée en 2012. "Nous demandons à tout le moins le respect des limites imposées au sujet de la pollution de l'air", fait valoir le collectif. Qui reçoit une décision qui a valeur de symbole. Oui, leur répond en substance la justice bavaroise, il est temps d'agir.

Ordre est donné au gouvernement régional de mettre au point un plan de préservation de la qualité de l'air à Munich, on le disait, l'une des villes les plus polluées d'Allemagne. Alors que l'on aurait pu - logiquement- s'attendre à une réaction efficace, c'est tout le contraire. Le gouvernement local, après s'être acquitté d'une amende de...4.000 euros, manque à ses obligations. Munich prône "un renouvellement du parc automobile" ou une "subvention pour les transports verts", sans s'attaquer au nœud du problème. Et comme "les mesures prises jusqu'à maintenant fonctionne", selon le ministère, pas question de bannir les diesels de la ville, où trône l'imposant siège de BMW...

Et donc, 7 longues années après que la justice en ait eu connaissance, l'affaire rebondit. La Cour administrative de Munich, piquée au vif par le non-respect assumé des décisions, pose une question inédite. A la Cour européenne de justice. Comment réagir face aux élus qui refusent de bannir les voitures les plus polluantes des villes ? Et si des responsables de l'Etat régional de Bavière (qui se sont assis sur une décision de justice) devaient être incarcérés comme le sont les responsables condamnés après un délit ? Cette question brûlante, la justice européenne doit y répondre. 

De là à jeter en prison les responsables de l'Etat régional de Bavière ? Non, sans doute. La menace d'une contrainte personnelle devrait suffire pour faire appliquer les décisions, si d'ordinaire il fallait que la Cour européenne y réponse positivement. L'avis des magistrats luxembourgeois sera de toute façon très observé en Allemagne, s'ils décidaient de donner pus d'options de contrainte à la justice. 

Reste que la décision européenne interviendra dans un contexte électrique dans le pays autour du diesel. Car les interdictions s'enchaînent en Allemagne. Elles sont déjà en vigueur à Stuttgart, partiellement à Hambourg. Nombreux sont les automobilistes qui s'en émeuvent. Et le gouvernement fédéral s'efforce d'ailleurs de limiter ces restrictions.