Racisme sur les réseaux sociaux: quelles sont les règles en vigueur?

Racisme sur les réseaux sociaux: quelles sont les règles en vigueur?
Racisme sur les réseaux sociaux: quelles sont les règles en vigueur? - © Tous droits réservés

Des messages racistes sur les réseaux sociaux : c'est notre quotidien, explique Patrick Charlier, directeur francophone d’Unia, le Centre fédéral pour l’égalité des chances, interrogé ce mercredi sur La Première. Unia suit notamment l'évolution de ces dossiers de cyberhaine sur les médias sociaux.

Ce racisme sur les réseaux, on en parle beaucoup aujourd'hui suite aux commentaires après le décès d’un jeune Belgo-turc de 23 ans tué dans l’attentat de la discothèque Reina à Istanbul. Les politiques ont pris position, comme le ministre de l'Intérieur Jan Jambon (N-VA) qui veut poursuivre "les semeurs de haine". En août dernier déjà, le décès au Maroc d'un adolescent belge de 15 ans, avait provoqué des commentaires racistes sur Facebook. Mais quelles sont les règles en la matière sur les réseaux sociaux ?

Retrait des messages racistes

Chez Facebook, les standards sont clairs en matière de racisme : les messages haineux, les contenus à caractère raciste (sur base ethnique, religieuse, sexuelle, handicap ou autre) sont retirés. De même les organisations et individus propageant la haine raciale sont bannis. La discussion par contre est permise, de même que l'humour ou la satire. 

Un des mécanismes mis en avant par Facebook est l'autorégulation des internautes, en insistant sur le fait que la responsabilisation fonctionne quand les utilisateurs apparaissent sous leur vraie identité, une idée qui a sans doute ses limites.

Blocage de comptes

La plupart des réseaux sociaux, qu'ils soient généralistes, photo, vidéo ou professionnels pratiquent le même genre de politique.

Twitter ne tolère pas de "conduite haineuse" et suspend temporairement ou bloque les comptes des personnes enfreignant ses règles : "Vous ne devez pas directement attaquer ni menacer d'autres personnes, ni inciter à la violence envers elles sur la base des critères suivants : race, origine ethnique, nationalité, orientation sexuelle, sexe, identité sexuelle, appartenance religieuse, âge, handicap ou maladie. Par ailleurs, nous n'autorisons pas les comptes dont le but principal est d'inciter à faire du mal aux autres sur la base de ces catégories".

Google+ "n'approuve pas les contenus qui tolèrent ou justifient la violence envers une personne ou un groupe en raison de sa race, son origine ethnique, sa religion, son handicap, son sexe, son âge, sa nationalité, son statut d'ancien combattant ou son orientation/identité sexuelle". Les infractions peuvent mener à des restrictions d'accès ou à une désactivation du compte.

Pareil chez YouTube qui bannit toute forme de racisme et possède un système de signalement des vidéos. LinkedIn interdit "les publicités contenant des messages de haine ou mettant en scène des actes de violence ou de discrimination envers des personnes ou de dégradation de leur propriété" et ceci "même si elles n’enfreignent pas la loi dans leur pays d’origine".

Chez Yahoo! aussi des règles claires existent : "Tout commentaire contraire à la réglementation en vigueur (et notamment tout commentaire à caractère raciste, antisémite ou diffamatoire) pourra donner lieu à la suppression de votre compte Yahoo. Le cas échéant, certains commentaires que vous postez pourront également donner lieu à des poursuites judiciaires à votre encontre".

Instagram se donne également la faculté de détruire des contenus ou de désactiver des comptes en cas de transgression des lois antiracisme.

Snapchat se contente de proscrire les menaces, le harcèlement et l'intimidation. Periscope "n'accepte aucun contenu dont le but est d'inciter à la violence, ou comportant une menace de violence directe et spécifique envers d'autres personnes".

Et à la RTBF?

Présente sur les réseaux sociaux et en offrant la possibilité de commenter certains de ses articles, la RTBF doit aussi faire face à d'éventuels débordements.

Une note détaille sa vision du fair-play ici : les propos punissables par la loi, qu'ils touchent au racisme ou autre sont bien sûr bannis.

Des équipes de modération sont là pour gérer nos pages et notre présence sur les réseaux. La modération se fait a priori dans les commentaires en bas de nos articles, ce qui explique que la possibilité de commenter n'est ouverte que pendant les plages horaires de travail de la modération.

Sur Facebook, c'est une modération a posteriori qui se fait, mais balisée par un outil de détection de contenus pouvant poser problème. Une charte publiée également sur notre page Facebook précise tout ce qui est interdit par la loi, y compris "le racisme, la xénophobie, le négationnisme et la discrimination (ou leur promotion)". En fonction de la gravité ou de la répétition des abus constatés, la RTBF se réserve le droit d’utiliser les fonctions de Facebook qui permettent de cacher les messages aux yeux des autres internautes ou de les supprimer, voire de bannir un utilisateur. 

En cas de contestation, vous pouvez toujours vous adresser à notre service de médiation : mediation@rtbf.be

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