Le Peuple: l'opposition d'anciens journalistes jugée recevable

RTBF
RTBF - © RTBF

L'opposition introduite par d'anciens journalistes du journal "Le Peuple", dénonçant la reprise du titre par Mischaël Modrikamen, auprès de l'Office Benelux de la Propriété Intellectuelle, vient d'être déclarée recevable par l'Office, rapporte mardi L'Echo sur son site internet.

Le titre du journal, non protégé, relevait du domaine public jusqu'à ce que Mischaël Modrikamen ne fasse le nécessaire pour le déposer. Une vingtaine d'anciens journalistes et photographes du "Peuple", dont la fille de Jean Guy, l'ancien rédacteur en chef, avaient mandaté l'avocat Bernard Mouffe pour introduire une opposition au dépôt de la marque auprès de l'Office Benelux de la Propriété Intellectuelle. Les anciens journalistes et photographes estimaient qu'il s'agissait d'un dépôt de mauvaise foi.

L'Office Benelux de la Propriété Intellectuelle vient de déclarer l'opposition recevable. Les deux parties vont désormais tenter de trouver un accord à l'amiable. Si ce n'est pas le cas, l'Office Benelux de la Propriété Intellectuelle devrait entamer sa procédure vers la fin du mois de février. Ensuite, elle devrait prendre sa décision sur base des conclusions et des argumentaires des deux parties, selon L'Echo.


Belga

Newsletter info

Recevez chaque matin l’essentiel de l'actualité.

OK