Banksy vient de perdre une de ses marques pour cause de "mauvaise foi"

Banksy vient de perdre une de ses marques pour cause de "mauvaise foi"
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Banksy vient de perdre une de ses marques pour cause de "mauvaise foi" - © THOMAS COEX - AFP

"Rage, Lanceur de Fleurs", n’est plus une marque. C’est ce que vient de décider l’Office de l’Union Européenne pour la propriété intellectuelle. La marque déposée, représentant l’une des œuvres les plus iconiques de Banksy a été invalidée pour "mauvaise foi". La décision de ce lundi indique que Banksy "n’avait aucune intention" d’utiliser la marque au moment de son enregistrement.

Dilemme inextricable

C’est un dilemme, inextricable. Celui d’un artiste anonyme qui veut le rester, tout en essayant de protéger ses créations – pour la plupart réalisées de manière illicite – de l’usage commercial que d’autres voudraient en faire. A la croisée des chemins entre militantisme artistique et droits intellectuels, Banksy a régulièrement privilégié le droit des marques pour "protéger" son œuvre. Parce que fonder son action sur le droit d’auteur supposerait la révélation de son identité.

Mais voilà qu’en 2019, l’entreprise britannique d’impressions Full Color Black cherche à faire annuler l’une des trois marques déposées (en 2014) pour le compte de Banksy, celle qui concerne le "Lanceur de Fleurs". Pourquoi ? Parce que cette entreprise vend des cartes postales de photographies de l’œuvre concernée - photographies prises par l’entreprise elle-même. Et qu’elle souhaite protéger son activité.

Son intention n’était pas d’utiliser la marque pour commercialiser des produits mais uniquement pour contourner la loi.

Après cette demande d’invalidation de la marque, Banksy a riposté. Il a ouvert un magasin à Londres, Gross Domestic Product, censé démontrer l’utilisation commerciale de sa marque. Sauf que cette initiative se retourne aujourd’hui contre lui. Le magasin, qui n’était pas ouvert au public, mais permettait aux clients de regarder les vitrines et d’acheter les produits en ligne (après une procédure de vérification pour s’assurer qu’ils n’allaient pas revendre les articles et n’étaient pas des marchands d’art). La motivation de cette entreprise était selon l’artiste lui-même, "peut-être la raison la moins poétique de même faire de l’art"- un différend sur les marques".

La "mauvaise foi" de Banksy

Et cette déclaration semble bien avoir convaincu l’EUIPO de la "mauvaise foi" de Banksy. Pour l’Office Européen, Banksy "n’a commencé à utiliser le signe (lié à la marque déposée, NDR) qu’après le dépôt de la […] demande de déclaration d’invalidité et a déclaré que l’utilisation ne visait qu’à surmonter la législation de l’UE […] et que son intention n’était pas d’utiliser la marque pour commercialiser des produits […] mais uniquement pour contourner la loi. Ces actions sont incompatibles avec des pratiques honnêtes. Ils montrent que son intention était d’obtenir […] un droit exclusif à des fins autres que celles relevant des fonctions d’une marque".

Contournement de la loi

Pour Philippe Campolini, avocat spécialisé en propriété intellectuelle au cabinet Stibbe, " il n’est jamais très avisé de prendre, en cours de procédure, des initiatives qui disent de manière ouverte que l’on essaie de détourner la loi. Banksy ne s’en cache pas, l’ouverture de ce magasin s’est accompagnée de déclarations de sa part, selon lesquelles il ne visait pas à vendre des objets, mais uniquement à ne pas perdre cette affaire ".

Inutile de vous ruer aujourd’hui sur ce "site de vente", tous les articles y sont "actuellement indisponibles". Le site web précise que Banksy "continue d’encourager la copie, l’emprunt et l’utilisation non-créditée de ses images à des fins de divertissement, d’activisme et d’éducation. […] Cependant, la vente de reproductions, la création de votre propre ligne de marchandises et la représentation frauduleuse de produits de Banksy comme "officiels" sont illégales, manifestement un peu mal, et peuvent entraîner des poursuites judiciaires".

Sainte horreur du profit

Voilà qui est clair pour la position de Banksy : aucune opposition aux reproductions gratuites, mais une sainte horreur du profit que quiconque pourrait tirer de ses œuvres. Sauf que le droit des marques n’est pas fait pour défendre cette posture.

"Que l’on parle d’un brevet, de droits d’auteur, ou de marques, chaque droit intellectuel répond à des objectifs spécifiques. Pour faire simple, le droit des marques existe pour permettre à des entreprises de distinguer leurs produits et services sur le marché. Pour qu’un consommateur qui a acheté un produit et en est satisfait puisse réitérer son expérience", explique Philippe Campolini. Une question de lisibilité pour le consommateur, en somme.

Contradiction juridique

Ou pour le dire autrement, il apparaît selon cette décision que Banksy, via sa société Pest Control, a tenté d’instrumentaliser le droit des marques, pour protéger son œuvre, alors qu’il n’avait pas l’intention de l’utiliser à des fins commerciales. "Ce que cherche à faire Banksy, c’est contrôler l’usage qui peut être fait de ses œuvres, un objectif tout à fait légitime. Le problème, c’est la manière dont il s’y prend. Le droit d’auteur est le régime de protection par excellence pour ce type d’objectif. Mais agir sur la base du droit d’auteur, il ne veut pas le faire parce qu’il souhaite rester anonyme".

Plusieurs recours possibles, mais…

Est-ce qu’un artiste qui crée principalement de manière illicite, et qui veut rester anonyme, peut être en mesure de limiter l’utilisation commerciale par d’autres, de ce qu’il a créé ? La réponse à cette question, à ce stade, semble être négative. Banksy a encore la possibilité d’introduire plusieurs recours contre cette décision, "mais je ne vois vraiment pas comment cela pourrait aboutir favorablement", conclut Philippe Campolini.

"Il n’a pas de solution s’il veut rester anonyme. S’il veut sortir de ce dilemme, il devrait faire un choix entre l’un de ces deux objectifs. Soit contrôler la manière dont ses œuvres sont exploitées, mais alors il doit le faire à découvert. Et faire du street art de manière licite, ce qui est parfaitement possible. Soit il désire rester anonyme – parce que, pour rappel il se met en porte-à-faux avec d’autres règles, dont le droit à la propriété".

"Who is the looser now ?"

Banksy, connu pour avoir affirmé que "Copyright is for loosers" - les droits d’auteur, c’est pour les nuls, ou les perdants, au choix - a pourtant lui-même déjà invoqué le droit d’auteur devant un tribunal italien, pour contester une exposition non autorisée et la vente de produits dérivés. Ce qui démontre, outre la démarche artistique de Banksy, la contradiction de sa posture sur le plan juridique. A moins que toutes ces procédures ne soient elles-même des performances artistiques ? Le doute est bien sûr permis.

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