Le Scan: tous les architectes peuvent-ils exercer?

Le Scan : tous les architectes peuvent-ils exercer ?
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Le Scan : tous les architectes peuvent-ils exercer ? - © Le Scan

La question peut sembler bête… Et pourtant, elle prend tout son sens lorsque l’on se met dans la peau de ce couple, qui vit en périphérie de Bruxelles.

Pour comprendre, petit retour en 2015.

A l’époque, le couple en question a une envie : rafraîchir son jardin, son extérieur et son garage. Il contacte donc un architecte qui, à en croire son site internet, semble connaître son affaire. On parle de bureaux à Bruxelles et à Londres, on voit des photos magnifiques, on découvre des plans techniques… Bref, pas étonnant que les époux soient séduits.

Et à voir cette photo, qui ne le serait pas ?

Sauf que rien ne se passe comme prévu.

"On a d’abord été étonnés par sa temporisation, il mettait un temps fou, et puis, par son refus de répondre aux questions, nous explique le couple qui préfère rester anonyme. Par exemple, le seul jour où il est venu chez nous quelques heures, on a été surpris de voir qu’il ne voulait pas qu’on regarde un de ses assistants travailler, celui qui faisait les dessins."

Un premier couac. Suivi d’un deuxième, puisque les premières ébauches de plans ne plaisent pas du tout aux époux, qui trouvent le travail "simpliste". Cela n’empêche pas l’architecte de demander des acomptes, et pas des moindres : "Jusqu’à 27.000 euros, alors qu’il n’a rien livré".

"Vous pensez que vous avez affaire à une société internationale, avec ingénieur et architecte, alors que ce n’est que du pipeau."

Cette phrase résume seule le désarroi dans lequel les époux sont aujourd’hui plongés. Car l’architecte en question n’en est pas un, il est en fait paysagiste.

Le couple l’a attaqué au civil, pour notamment être remboursé des acomptes versés, mais a perdu cette première bataille. Pire, les époux ont même été condamnés à 1000 euros d’amende pour "procédure téméraire et vexatoire". Ils vont faire appel, "mais pour cela, nous devons attendre 7 ans. C’est hallucinant".

Cette personne avait-elle le droit de se présenter comme architecte ?

Selon l’Ordre des Architectes, non.

"On a constaté que cette personne exerçait ou en tout cas se renseignait comme architecte, admet Philippe Meilleur, le président du conseil francophone et germanophone de l’Ordre des Architectes. On a fait une mise en demeure lui intimant l’ordre de retirer ce numéro sur la Banque Carrefour des Entreprises par lequel il se présentait comme architecte."

Une copie de la mise en demeure se trouve tout en bas de cet article. Une procédure judiciaire étant toujours en cours entre le couple et "l’architecte", nous avons décidé de cacher certains éléments. Sachez en tout cas que l’homme s’est exécuté et ne se présente désormais plus comme architecte.

Comment cette personne a-t-elle pu s’inscrire à la BCE ?

Petit œil sur le 4e paragraphe de la mise en demeure. On lit que le paysagiste n’était inscrit "à aucun tableau de l’Ordre des Architectes de Belgique". Avec comme conséquence, l’interdiction pour lui "d’exercer la profession, (et d’en) porte le titre".

Tout architecte aurait donc l’obligation de s’inscrire à l’Ordre des Architectes pour exercer ? "Oui, confirme Philippe Meilleur. Et pour s’inscrire, prouver que l’on a les compétences via son diplôme et enfin être assuré."

Mais alors, comment quelqu’un qui n'est pas inscrit à l’Ordre des Architectes peut-il être référencé à la Banque Carrefour des Entreprises sous le code Nacebel "71.111", celui des activités d’architecture de construction ?

En un coup de téléphone au SPF Économie, nous tenons notre réponse : Etienne Mignolet, le porte-parole, nous explique que pour le métier d’architecte, l’inscription à la Banque Carrefour des Entreprises est relativement "simple". Pas besoin, par exemple, de présenter son diplôme. "C’est véritablement l’inscription à l’Ordre des Architectes qui va officialiser la personne dans sa profession d’architecte."

Un nouveau décret en Wallonie

Ne croyez pas que l’affaire du couple et du paysage est chose rare : rien que sur la Région de Bruxelles-Capitale, 150 dossiers sont examinés tous les ans par l’Ordre des Architectes pour usurpation de titre. "On conseille à quiconque souhaitant travailler avec un architecte de vérifier sur notre site qu’il y est bien enregistré. Tout est en ligne."

Et attention, en cas de litige avec ces "faux" architectes, l’Ordre ne pourra rien et les assurances risquent de ne pas fonctionner. Ce sera donc à la Justice de trancher, ce qui pourrait vous promettre un temps d’attente certains et des sommes importantes.

Un problème sérieux donc, qui a même d’ailleurs poussé la Wallonie à réagir, avec pour cette rentrée un nouveau décret : tout permis d’urbanisme devra désormais être accompagné d’un document certifié par l’Ordre des Architectes. Une règle pas encore d’actualité à Bruxelles.

Vous voilà prévenus.

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