Procès "smiley" Nirvana, Marc Jacobs contre-attaque

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A la mi-novembre, un juge a autorisé le clan Nirvana à relancer les poursuites contre Marc Jacobs, après que la demande du clan Marc Jacobs de laisser tomber la plainte ait été refusée.

Le juge américain John Kronstadt a déclaré que Marc Jacobs n’avait pas suffisamment de motifs pour rejeter la plainte et que la demande initiale de Nirvana était suffisante pour faire avancer l’affaire. Dans sa décision, il a écrit que la seule "différence perceptible" entre les deux chemises est l’utilisation des lettres M et J pour les yeux au lieu du X.

Il a ajouté que les chemises Marc Jacobs "ont combiné cette œuvre d’art protégée [le smile] avec d’autres éléments distinctifs du T-shirt Nirvana, dont les lignes jaunes sur fond noir, et une "mise en page" similaire pour le texte au-dessus de l’image sur les vêtements. La question posée quant à la probabilité de confusion n’est pas de savoir si les marques sont identiques. Il s’agit de savoir si elles sont suffisamment semblables "dans leur intégralité" pour que la confusion soit probable… La question de savoir si un enquêteur peut en fin de compte conclure que certaines distinctions "rendent les marques différentes" ne peut pas être résolue par la motion."

Mais Marc Jacobs ne compte pas en rester là et il aurait à présent intenté de nouvelles poursuites. On peut lire dans le nouveau dossier que "l’absence apparente de témoin vivant ayant la preuve de la création de l’œuvre prétendument protégée par le droit d’auteur en question, ainsi que de nombreuses autres lacunes liées à l’article 166, qui est à la base de la requête de contrefaçon de Nirvana", sont à la base de cette nouvelle demande.

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