Led Zeppelin à nouveau en justice?

Led Zeppelin à nouveau en justice?
Led Zeppelin à nouveau en justice? - © David Redfern - Getty Images

Le 10 mars dernier, on pouvait lire ceci: "Led Zeppelin remporte l’affaire des droits d’auteur face à Spirit. La cour d’appel des États-Unis avait alors maintenu sa décision prise en 2016 : "Stairway to Heaven" n’est pas un plagiat du morceau instrumental "Taurus."

Cette décision devait mettre fin à une affaire juridique longue et complexe qui avait débuté en 2014. Le mandataire représentant les intérêts du guitariste Randy Wolfe, Michael Skidmore, avait accusé Robert Plant et Jimmy Page d’avoir plagié le riff d’introduction de "Stairway to Heaven". Led Zeppelin avait eu gain de cause, mais trois juges de la cour d’appel avaient demandé un nouveau procès après avoir remarqué "des jugements erronés."

Nous apprenons à présent que la Cour Suprême des USA a été sollicitée pour revoir sa décision suite à une pétition déposée par Michael Skidmore, via Law360.

On peut y lire: “L'opinion (du neuvième circuit) est un désastre pour les créatifs dont le talent est souvent la proie. Il s’agit même d’un cadeau à l’industrie de la musique et à ses avocats – accueillis avec enthousiasme – par un circuit dont le juge lui-même a un jour avoué : " Notre circuit est le plus hostile aux titulaires de droits d’auteur." 

"La Cour d’appel a finalement donné à Hollywood exactement ce qu’elle a toujours voulu : un test de droit d’auteur qu’elle ne pouvait pas perdre. Dans les jours qui ont suivi le dépôt de plusieurs décisions importantes en matière de droit d’auteur, les défenseurs de l’industrie ont été largement défavorisés."

S’exprimant auprès du Rolling Stone Magazine en mars dernier, l’avocat de Skidmore avait déjà vivement critiqué la décision : "Elle marque une victoire supplémentaire d’une industrie qui vaut des milliards au détriment des créateurs. J’adore Led Zeppelin, et je suis tout à fait capable d’assumer mon appréciation pour ces quatre musiciens et leurs excellentes productions, mais ce sont les plus grands voleurs d’art de tous les temps. Et ils s’en sortent une nouvelle fois aujourd’hui. Ils ont remporté ce procès grâce à un détail, mais ils ont clairement plagié cette chanson."

L’avocat avait ajouté qu’il n’écartait pas la possibilité de continuer l’affaire, soit en faisant appel devant tous les juges de la Cour plutôt qu’une partie d’entre eux, soit auprès de la Cour Suprême. 

Lors du procès initial, la Cour d’appel avait respecté la décision du tribunal d’arrondissement qui avait refusé la demande de Michael Skidmore. Ce dernier voulait diffuser les deux titres afin de les comparer. Le refus provenait d’une loi relative aux copyrights : ce n’est en effet que depuis 1976 que les enregistrements audios sont concernés. Auparavant, avec la loi de 1909, cela ne comprenait que les partitions. Les deux morceaux datant d'avant cette réforme, la loi de 1909 était donc en vigueur.

Skidmore voulait également diffuser les deux titres afin de prouver que Led Zeppelin avait bien eu accès au morceau "Taurus". Ce procédé est souvent déterminant pour affirmer si deux œuvres sont très similaires ou non. La Cour a cependant fait valoir l’ "inverse ratio rule", qui implique que si un parti parvient à prouver un certain degré d’accès à une œuvre, les similarités nécessaires pour être classifiées de plagiat sont moindres.

Le mandataire avait contesté la décision du juge de ne pas informer le jury sur cette fameuse "inverse ratio rule", procédure controversée y compris dans d’autres cas similaires tels que le procès impliquant "Blurred Lines" de Robin Thicke et "Got to Give it Up" de Marvin Gaye. Il estimait que cela aurait pu jouer un rôle clé dans l’affaire, puisque non seulement Led Zeppelin et Spirit avaient fait une tournée ensemble durant les années 1960, mais aussi parce que Jimmy Page avait admis durant le procès qu’il était bien en possession d’un album de Spirit comportant la chanson "Taurus". Il avait dit ne pas connaître la chanson. Si Skidmore avait pu prouver une telle facilité d’accès, les similarités entre les deux chansons n’auraient pas à être mirobolantes pour prouver l’accusation de plagiat.

Parmi les arguments avancés contre cette procédure, celui de l’accès offert par internet est le plus souvent mis en avant : "Cette procédure donne un avantage injuste à ceux dont les œuvres sont les plus accessibles en limitant les nécessités d’apporter des preuves de similarité. Rien dans la loi relative aux droits d’auteur ne laisse penser qu’une œuvre mérite davantage de protection légale simplement parce qu’elle est plus populaire ou détenue par des ayants droit plus fortunés."

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