L'histoire est étonnante car les Assises sont d'habitude réservées aux homicides. Mais en novembre prochain, pendant une semaine, un jury de 12 citoyens sera chargé de trancher une affaire pour le moins peu banale...
Cette affaire oppose deux professeurs de l'ULB. Fabrizio Bucella accuse son confrère Marc Mawet d'outrage et de diffamation.
Dans deux lettres ouvertes datant de 2011, Marc Mawet avait dit tout le mal qu'il pensait de son confrère. Vu le caractère public des lettres, l'affaire a été qualifiée de délit de presse.
Pourtant, le parquet ne poursuit habituellement plus les délits de presse. Pour éviter des procès coûteux en temps et en argent, ce type de délit reste donc généralement impuni. En un siècle, trois délits de presse seulement ont abouti devant les Assises.
Comment en est-on arrivé là?
L'affaire avait d'abord été renvoyée devant le tribunal correctionnel pour outrage et diffamation. Mais à la demande de l'accusé lui-même, les faits ont été requalifiés en délit de presse. Et dans ce cas-là, la chambre des mises en accusation n'a pas le choix, elle est obligée de renvoyer l'affaire en Assises.
Ce que beaucoup jugent absurde. C'est le cas de Carine Doutrelepont, spécialiste du droit des médias : "C’est extrêmement ubuesque. C’est une querelle qui va trop loin. Cela va impliquer un procès d’Assises, ce qui est fort coûteux pour l’Etat mais aussi pour les personnes. Il y aura 12 jurés, payés. Depuis la réforme de la cour d’assises, il y a des magistrats professionnels. Les frais de déplacement sont également payés. Bref, ici, on est dans une situation absurde." De quoi sans doute relancer un débat.
Dans le milieu judiciaire, nombreux sont ceux qui voudraient que les délits de presse aboutissent devant le tribunal correctionnel.
