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Bruxelles: une procédure simplifiée et digitalisée pour les permis d'environnement

Une authentification possible notamment par itsme.

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La procédure d'obtention d'un permis d'environnement en Région bruxelloise est désormais simplifiée et digitalisée, a indiqué mardi Bruxelles Environnement. En collaboration avec le Centre de l'Informatique pour la Région Bruxelloise (CIRB), celui-ci a lancé MyPermit Environnement qui s'inscrit dans le cadre du plan de relance européen.

Fini les procédures papier ou par mail, les demandeurs peuvent désormais directement introduire leur dossier en ligne pour toute une série de permis. Concrètement, le demandeur s'identifie via itsme ou un lecteur de carte d'identité et remplit son dossier en ligne.

Des formulaires dynamiques s'adaptent à chaque cas et une cartographie interactive permet d'identifier les parcelles concernées afin de connaître par exemple l'état des sols, ou l'éventuel classement du site. Le portail indique les documents nécessaires à télécharger directement en ligne.

Un millier de demandes par an

Chaque année, un millier de personnes demandent un permis d'environnement pour pouvoir utiliser des installations ou exploiter une entreprise ou un commerce en Région bruxelloise. Ce permis est en effet nécessaire quand une activité nécessite une ou plusieurs installations classées qui risquent d'avoir un impact sur l'environnement ou le voisinage.

L'objectif du portail mis au point est d'optimaliser l'accompagnement des demandeurs en les guidant pas à pas. Selon Bruxelles Environnement, l'introduction du dossier est donc facilitée et accélérée dans de nombreux cas, et le contrôle des données amélioré. Les experts de Bruxelles Environnement ont ainsi davantage de temps à consacrer à l'accompagnement des professionnels et citoyens concernés.

Le projet MyPermit Environnement a été mis sur pied en concertation avec Urban qui a développé sa propre plateforme, MyPermit Urban, pour l'introduction électronique des permis d'urbanisme. ?Un seul portail permet d'accéder aux deux outils pour plus de facilité. MyPermit Environnement ?évoluera avec le temps. Actuellement, la grande majorité des nouveaux permis gérés par l'administration bruxelloise de l'environnement peuvent être introduits via MyPermit. Des travaux sont en cours pour introduire progressivement les demandes à destination des administrations communales, les prolongations de permis et les demandes spécifiques liées à l'amiante ou au captage des eaux souterraines.

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